Le présent règlement intérieur, est élaboré conformément aux statuts de l’Association Le Mans Legend Chapter, ci-après nommée "l'Association". Il vise à préciser les principales modalités de fonctionnement et d’organisation découlant notamment des principes définis dans la charte annuelle des Chapters locaux affiliés au Harley Owners Group® (H.O.G.®). 

 Il est également destiné à fixer les règles que chaque membre se doit de respecter pour garantir la convivialité nécessaire au fonctionnement harmonieux des activités du Chapter qui se sont fixé la promotion des activités motocyclistes et le partage d’une passion commune, « l’esprit Harley-Davidson® ».   

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      Article 1 - Fonctionnement Le Chapter fonctionne au sein d’une Association régie par la loi du 1er juillet 1901, décret du 16 août 1901. Il est régi par la charte annuelle des Chapters affiliés au H.O.G.®, par le présent Règlement Intérieur et par l’adhésion volontaire de ses membres à leurs dispositions respectives. Le présent RI implique avant tout le respect de la Charte du H.O.G.®, des statuts de l'Association, des décisions du Bureau tels que définis à l'Article 2 ci-dessous et du présent Règlement Intérieur.  

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     Article 2 –  Le Bureau

Bureau 2.1. Nomination: Conformément aux préconisations du H.O.G., le Chapter est animé par un Bureau sous le parrainage du concessionnaire “FREEDOM BIKE 72” ci-après nommé « Concession ». Ses membres sont soumis à l’approbation du concessionnaire et nommés pour une durée de deux ans ,lors de l’Assemblée générale ordinaire de l'Association, tel que défini dans ses statuts. Son mandat est indéfiniment renouvelable.  

2.2. Mandat Le Bureau assure au quotidien la gestion  du Chapter. Il se réunit au moins trois fois par an, ou plus fréquemment, en fonction des nécessités, sur convocation du Président/Chapter Director.  

Il définit annuellement un calendrier des sorties, rallyes et activités diverses qui seront proposés aux membres. Ce calendrier est élaboré en tenant compte des manifestations proposées par le H.O.G., au niveau national et international. Ce calendrier peut être amené à évoluer à tout moment et tout au long de l'année. Il entreprend toute action de nature à animer et promouvoir  le Chapter, selon une orientation conforme à leurs objectifs. Il informe le Conseil d'administration et les membres des actions menées par le Chapter par l’intermédiaire des outils internet, mail, SMS, réseaux sociaux, téléphone, affichage à la concession, etc.  

2.3. Organisation: Les membres du Bureau assument notamment les fonctions prévues par la charte des Chapters affiliés au H.O.G., qui correspondent aux emblèmes proposés par le H.O.G à cet effet. Afin de faciliter les relations entre les membres et lors des diverses manifestations du H.O.G. et du Chapter, il est nécessaire que les responsables portent les bannières du Chapter et l’emblème de leurs fonctions et responsabilités. 

 2.4 Fonctions: Les membres du Bureau assument notamment les fonctions prévues par la Charte des Chapters  affiliés au H.O.G.®, qui correspondent aux emblèmes proposés par le H.O.G.® à cet effet. Les principales d’entre elles sont les suivantes, sans que cette liste soit exhaustive : 

 Sponsoring Dealer : il s’assure que le Chapter satisfait aux exigences stipulées par le H.O.G.® dans la Charte annuelle. Il approuve toutes les publications du Chapter.  

Chapter Director (Directeur) : il/elle anime et supervise les réunions du Bureau et les réunions d’information du chapter. il/elle coordonne l’ensemble des activités des responsables opérationnels et fait respecter les orientations d’actions définies et leur conformité aux statuts, au règlement intérieur ainsi qu’à la Charte des Chapters du H.O.G.®. Il/elle contrôle la communication du Chapter. 

Assistant Director (Directeur Assistant) : il/elle assiste le Chapter Director dans tous les aspects de sa tâche et se substitue à lui en cas d’absence ou de défaillance ponctuelle. 

 Treasurer (Trésorier) : en liaison avec le Director, il/elle est responsable des recettes et dépenses du chapter. Il/elle tient les comptes correspondants. Il/elle veille à l’équilibre financier de chaque manifestation et informe le Bureau de la situation financière présente et prévisionnelle. Le Treasurer établit par écrit et présente oralement le bilan financier annuel. 

 Secretary (Secrétaire) : il/elle assure les tâches administratives, gère les inscriptions et réservations des activités, ainsi que les relations courantes avec les membres et adhérents potentiels. Il/elle veille en particulier à la bonne marche des procédures d’adhésion pour les postulants et à la permanence des critères d’adhésion pour les membres actifs. Secretary Assistant (Assistant Secrétaire), si applicable : il/elle assiste le Secretary dans tous les aspects de sa tâche et se substitue à lui en cas d’absence ou de défaillance ponctuelle. 

 Lady Of Harley Officer (Responsable des pilotes féminines et des passagères) : elle prend toute initiative dans l’ensemble des activités de nature à encourager les femmes à y participer et à y jouer un rôle en tant que telles. Elle veille notamment à la prise en compte et au respect, dans tous les projets et actions entrepris, des aspects spécifiquement féminins et familiaux. 

Webmaster/Editor (responsable de la communication/responsable informatique) : sera en charge des différents moyens de communication, devra également animer les réseaux sociaux.  

 Activities Officer (Responsable des activités) : il/elle est chargé de la gestion des événements du Chapter.  

Road Captain (Responsable des officiers de route : Road Captains et Safety Officers) : il/elle a en charge la coordination des équipes chargées de la route (itinéraire, encadrement et sécurité). Il/elle assure le lien entre le Bureau et les divers officiers de la route. Il/elle veille à ce que ces officiers et le Bureau aient l’itinéraire intégral de la sortie. Road Captain (Capitaine de route, Navigateur) : il/elle assure la navigation et la conduite du groupe, lors des sorties organisées par le Chapter, afin que celles-ci se déroulent dans des conditions de sécurité et d’agrément maximum. Il/elle participe au choix des randonnées et sorties, il détermine les itinéraires, le fonctionnement et le rythme à retenir, en liaison avec le Road Captain, le Safety Officer et l’Activities Officer. Il/elle s’assure de la constitution d’un road-book adapté pour chacune des sorties proposées. 

 Safety Officer (Responsable sécurité) : il/elle s’emploie à promouvoir et développer toute initiative de nature à accroître la sécurité sur la route, le niveau de maîtrise et d’expérience des membres au plan de la conduite moto. À ce titre, il/elle supervise les itinéraires proposés et fait respecter des règles générales de comportement, applicables sur les routes comme en dehors. Editor (Éditeur) : il/elle rédige, publie et facilite la distribution des publications destinées au Chapter. 

 Photographer (Photographe) : il/elle se charge des prises de vues, des photos et vidéos lors de diverses manifestations du Chapter. Il compose l’album de photos ou de vidéos. ... Ces fonctions ne peuvent être attribuées que par le Bureau et uniquement à des Membres du Chapter. 

 Le Director, l’assistant Director, le Treasurer et le Secretary assurent, autant que faire se peut, le rôle des responsables qui ne sont pas encore nommés. 

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 Article 3 - Inscription et adhésion au Chapter - Tout membre justifiant de son adhésion au H.O.G. (carte de membre en cours de validité) qui souhaite adhérer au Chapter, formule une demande d’adhésion auprès du Bureau. 

 3.1. Période d’essai: Préalablement à l’acceptation définitive de son adhésion, le candidat pourra être invité à participer jusqu’à deux sorties distinctes, organisées par l'Association et le Chapter, afin de faire connaissance avec les membres et découvrir ce qu’implique la vie d’un Chapter, la convivialité et la bienséance en son sein en général et les règles de sécurité, individuelles et collectives, sur la route. Sa demande d’adhésion pourra ensuite être validée par le concessionnaire et le Bureau du Chapter. L’acceptation, par le Bureau, du renouvellement annuel de l’adhésion suppose une participation régulière aux activités du Chapter. Un membre titulaire du H.O.G., admis devient ainsi membre actif du chapter. Un membre adjoint du H.O.G. admis devient ainsi membre adjoint du chapter. L’arrivée à expiration de l’adhésion au H.O.G. (fin de validité et non renouvellement en cours) entraîne automatiquement la perte de qualité de membre du Chapter et ce à la fin de l’année civile, de la perte du titre d’adhérent du H.O.G.  

3.2. Image et « couleurs »: Les bannières du Chapter consistent en un chevron en arc portant la désignation Le Mans Legend Chapter, apposé au-dessus de l’emblème du Harley Owners Group. Tout membre du Chapter est autorisé à acquérir les bannières du Chapter à l’issue de son admission. Il se doit de porter au minimum, notamment lors des sorties et manifestations du H.O.G. et du Chapter : le petit patch de poitrine du H.O.G le patch indiquant son prénom le chevron portant en arc le nom Le Mans Legend Chapter. 

Cependant, le chevron portant en arc la désignation « Le Mans Legend Chapter » ne sera remis au nouveau membre qu'à l'issue de deux sorties;soit lors d’une réunion des membres,soit lors d’un repas cohésion, en signe de bonne intégration dans le Chapter.  

Avec ces « couleurs », les membres véhiculent l’image de la marque Harley-Davidson qu’ils ont choisie, du Chapter et de la Concession. Ils peuvent et doivent en être fiers. Le membre sera autorisé à porter les couleurs du Chapter jusqu’à ce qu’il quitte le Chapter ou qu'il en soit exclu. Il devra alors restituer les couleurs du Chapter au Président ou au Director du Chapter. Arborer les couleurs d’autres clubs lors de la participation à une activité du Chapter est contraire à la charte en vigueur, sauf invités ponctuels et avec l'accord express du Bureau.  

3.3. Statut de membre :Les membres du Chapter se conforment en tout point à la charte du HOG, notamment à l'article VI.2 et concourent par leurs actions aux intérêts de la Concession. Cessent de faire partie du chapter :  

• Ceux qui auront donné leur démission par lettre adressée au Conseil d'administration du chapter.,  

• Ceux qui auront été radiés par le Conseil d'administration du chapter pour non-renouvellement de l’inscription auprès du H.O.G., 

 • Ceux qui auront été radiés par le Conseil d'administration du chapter pour non-paiement de la cotisation  du chapter, 

 • Ceux qui auront été exclus pour motif grave, comme le fait d’avoir un comportement contraire à l’éthique de la charte annuelle des Chapters affiliés au Harley Owners Group, ou du non-respect du règlement intérieur, ainsi que tout acte pouvant nuire à l’image du Chapter, de ses membres, de la Concession et de la marque Harley Davidson. Le membre sera, dans ce cas, préalablement averti par écrit, avec possibilité pour lui d’être entendu par le Bureau.  

3.4. Prise de connaissance des documents H.O.G et Chapter: Tout candidat à l’adhésion au Chapter reconnaît qu’il a pris connaissance de la Charte du H.O.G.®, des Statuts de l'Association ainsi que du présent RI. Toute adhésion s’accompagne également de la signature du formulaire d’adhésion et de décharge, de la fiche de renseignements individuels, du règlement de la cotisation et de l’acquisition des patchs.  

3.5. Documents officiels :L’adhésion au Chapter est également soumise à la remise d'une photocopie :   

*du permis de conduire valide pour la catégorie de véhicule piloté ; 

 * de la carte grise prouvant la propriété d’un véhicule motorisé de marque Harley-Davidson ; 

 * d’une police d’assurance couvrant son utilisation sur route ouverte à la circulation.  

 

Article 4 - Responsabilités: Tous les membres du Chapter prennent part de leur plein gré et à leurs propres risques aux activités proposées, quelles qu'elles soient. Il est à noter, en particulier, que lors des randonnées, sorties ou manifestations routières auxquelles ils participent et ce quel que soit l’encadrement apparent, chaque membre demeure seul et intégralement responsable des dommages qu’il pourrait encourir, provoquer ou subir du fait de sa conduite. Les membres s’engagent, notamment, dans ce cadre, à ne pas poursuivre es-qualité, le Concessionnaire, les membres du Bureau du Chapter, dont seule la responsabilité individuelle saurait être engagée à la suite de dommages corporels, matériels ou immatériels subis par eux, causés à des tiers et/ou à leurs biens respectifs. Au titre des activités et manifestations que le Chapter organisent, l’Association souscrit cependant une assurance destinée notamment à couvrir la responsabilité civile de ses membres, des organisateurs et bénévoles occasionnels.  

 

Article 5 - Cotisations La cotisation annuelle à l'Association est fixée à : 

 - 50 € par an pour une personne (membre du H.O.G.®) 

 - 75 € par an pour un couple (tous les deux membres du H.O.G.®) 

 Le règlement de la cotisation annuelle à l'Association signifie l'adhésion au Chapter. Elle est à régler en même temps que la signature du formulaire annuel d’adhésion ou de ré-adhésion et de décharge avant le 31 janvier. La cotisation à l'Association prend effet à compter du mois de janvier de chaque année, pour une durée de douze mois. Elle est de 50 % de la cotisation annuelle pour les adhérents arrivant après le 1er septembre de l'année en cours. Toute cotisation versée au chapter est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année, en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.  

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Article 6 - Activités du Chapter: Les activités, sorties et repas organisés par le Chapter sont exclusivement réservés aux membres du Chapter, ainsi qu’aux salariés de la concession. Chaque membre dispose cependant de la possibilité d’inviter une fois par an, une ou plusieurs personnes, après avoir obtenu l’accord du Directeur du Chapter. Les conditions financières réservées aux membres sur les activités proposées, quelles qu'elles soient, ne sauraient s'appliquer à ces invités qui devront s'acquitter de l'entier tarif. Les manifestations devront être de caractère familial dans le cadre de l'objet du Chapter. Chaque membre participe aux activités proposées en toute liberté et sous sa propre responsabilité. Il veille cependant, dans ce cadre :  

• à éviter tout comportement risquant de porter préjudice aux autres usagés, à l'image et aux intérêts de la marque Harley-Davidson, du concessionnaire, du H.O.G.,et du Chapter et de leurs membres. Le non-respect de ces règles pourra faire l’objet d’une exclusion temporaire sur l’instant, ou définitive après décision du Sponsoring Dealer et du comité d’administration. 

 • chaque conducteur doit s'assurer, avant tout départ, du bon état de fonctionnement de sa machine et de son équipement et de la pleine disposition de ses capacités physiques et psychologiques, 

 • par respect d'autrui, la ponctualité est demandée pour chaque sortie, avec le plein d'essence fait au préalable,  

• chaque conducteur prenant part à une sortie routière s'engage à être en possession des documents en cours de validité nécessaires à la conduite du type de véhicule conduit (permis, assurance, carte grise, etc.),  

• chaque sortie se fera avec un Road Captain qui ouvrira la route et ne pourra être dépassé, sauf entente préalable, 

 • Les sorties pourront être encadrées par un ou plusieurs Safety Officer(s) dont les indications et directives devront être strictement respectées par chaque membre. Il est évident qu'aucun membre ne pourra se permettre un comportement dangereux au sein du groupe.  

Tout comportement volontaire mettant en danger le groupe entraînera l'exclusion immédiate de la personne du convoi ou de la sortie.  

Un membre du Chapter peut, s'il le souhaite, inviter un pilote non adhérent à participer à une sorties durant l'année. Au-delà, le pilote devra adhérer au Chapter, sous réserve d'être membre titulaire du H.O.G. à jour de sa cotisation et de l'accord du Bureau, et devra faire l’objet de la signature d’une décharge et de l’acceptation du RI. Le bureau se réserve le droit de refuser une invitation. 

6.1. Sorties:Les inscriptions aux sorties ou manifestations (soirée, repas, visite, etc.) sont ouvertes dès leur parution sur la page du site du Chapter, détaillant la sortie ou la manifestation. Elles se font par ce même canal de communication. Les inscriptions aux sorties et manifestations doivent être accompagnées du règlement de l'acompte demandé pour être prises en compte. Ces acomptes peuvent être encaissés selon les demandes des divers prestataires.  

 Aucune inscription aux sorties ou manifestations ne sera prise en compte après la date limite d'inscription fixée. Cette date limite figure dans le détail de la sortie ou de la manifestation, sur la page dédiée à la sortie ou à la manifestation sur le site du Chapter. Chaque membre s'engage à respecter les modalités d'organisation et de fonctionnement définis par les organisateurs et responsables. Les sorties sur plusieurs jours ne sont ni négociables ni modulables. En raison de la météo ou de diverses raisons jugées opportunes par les organisateurs et responsables, les sorties peuvent être modifiées ou annulées. Les membres inscrits en seront informés avant la sortie. Le Chapter ne supporte pas les frais et désagréments engendrés par l'annulation par un membre de sa participation aux sorties et manifestations. Ceux-ci restent à sa pleine et entière charge. Un remboursement éventuel peut être envisagé sur demande expresse et motivée du membre, adressée par LRAR au Bureau du Chapter sous 5 jours ouvrés à compter de la fin de la manifestation et après examen et diligence du Bureau lors de la réunion ordinaire suivante.  

6.2. Évènements caritatifs L’Association et le Chapter pourront être amenés à participer ou à organiser des évènements caritatifs. Les règles générales, notamment d’organisation et de sécurité, de ces manifestations rejoignent les règles générales décrites dans le présent RI pour les différentes activités du Chapter.  

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Article 7 - Financement des activités: Les activités proposées par le Chapter sont directement financées par la contribution des participants. Le concours de partenaires ponctuels pour la réalisation d’un objectif défini ou d’un événement particulier peut également participer au financement de ces activités.  

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Article 8 - Devoirs, droits des membres et éthique : 

8.1. Devoirs: Le statut de membre implique les devoirs suivants : 

 * participer à un nombre de deux évènements annuels, pour pouvoir bénéficier d’un renouvellement d’adhésion. 

* se montrer disponible pour les diverses activités organisées par le Chapter, 

 * avoir un comportement correct, ne portant pas préjudice au Chapter et aux membres, que ce soit lors des activités internes ou lors des sorties, ainsi qu’à la Concession,  

* faire preuve de respect envers les membres du Bureau, du Sponsor Dealer et de son personnel, non seulement pour le travail accompli, mais aussi par rapport à leur fonction,  

* porter avec respect et fierté les couleurs du Chapter que leur statut de membre autorise, lors de toute activité. 

 8.2. Droits: Le statut de membre octroie les droits suivants :  

* participer à toutes les activités du Chapter sans aucune exception,  

* porter les couleurs du Chapter. 

8.2.1 Éthique 

 En toutes circonstances, dans le cadre des activités du Chapter, les membres s’engagent à adopter un comportement courtois, responsable et fair-play, à la fois vis-à-vis des autres membres, mais aussi vis-à-vis des autorités publiques et des autres usagers de la voie publique, ainsi que des clients et visiteurs de la Concession. 

 8.2.2 L’excentricité et l’originalité sont possibles, mais toujours dans le respect de l’ordre moral et ne doivent jamais être outrancières à quelque niveau que ce soit.  

8.2.3 Les opinions et les appartenances politiques et/ou religieuses, ainsi que l’appartenance à un ou plusieurs groupements d’idées, ne devront pas faire l’objet de signes, ni de comportements apparents, tant au niveau matériel, tenue, que développements verbaux.  

8.3. Consommation de produits pouvant agir sur la conduite et le comportement: Chaque membre s'engage à reconnaître que la consommation d’alcool et de stupéfiants avant ou pendant une activité moto n’est pas un comportement responsable ou compatible avec la sécurité et s’engage donc à respecter strictement la législation en vigueur. La prise de médicament pouvant être également incompatible avec la conduite moto, chaque membre s'engage à respecter les recommandations thérapeutiques et pharmaceutiques en vigueur sur les effets de produits pouvant modifier l'attention, la vigilance et le comportement.  

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Article -9. Exclusion du Chapter La radiation d’un adhérent relève de la décision du Bureau et/ou du Sponsoring Dealer. La perte de qualité de membre du H.O.G. ou le défaut de paiement de la cotisation au 1er février de l’année en cours sont des motifs de radiation automatique  

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Article 10. Publications: La participation aux activités du Chapter implique la publication de photos, vidéos, articles et autres documents qui peuvent représenter les membres lors des événements auxquels ils prennent part (droit à l’image autorisé). Le refus de ce droit à l’image autorisé doit être notifié sur le formulaire annuel d’adhésion et de décharge.  

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Article 11. Sécurité dans les déplacements Lors des déplacements en groupe, il y a lieu : 

 * De respecter les directives du Road Captain, du (des) Safety Officer(s). 

* De respecter le code de la route . 

* D’être parfaitement en état de maîtriser sa moto. Le membre qui, ne se sentant pas en mesure de prendre la route suite à son état de santé, de fatigue ou autre, est tenu d’en aviser le Road Captain, le (les) Safety Officer(s) qui prendront avec lui les mesures nécessaires pour éviter de se mettre en danger et de mettre en danger les membres du groupe lors du déplacement. 

 * De respecter les règles dictées par le bon sens. À cet effet, nul n’est tenu de commettre une quelconque infraction de roulage ou de rouler de façon dangereuse pour lui ou autrui dans quel but que ce soit.  

Aucun membre ne sera livré à lui-même sauf s’il le demande ouvertement au Road Captain ou à leur(s) remplaçant(s), pour autant que ce(s) dernier(s) le juge(nt) en état de prendre cette décision lui-même. Au sein du Chapter, deux types de Road Captains sont à considérer :  

* Les Road Captains titulaires qui, possédant une grande expérience pour la gestion des groupes sur la route et ayant démontré leur capacité, auront reçu du Bureau du Chapter l’autorisation d’arborer le patch attaché à cette fonction.  

* Les Road Captains occasionnels qui auront reçu du Bureau du Chapter l’autorisation d’effectuer cette tâche, après avoir démontré leur capacité à exécuter cette fonction. Les Road Captains doivent se montrer exemplaires dans leur conduite du groupe et savoir reconnaître pour eux même un état de fatigue ou autre qui les empêcheraient de mener à bien leur rôle et ce pour la sécurité du groupe. Le choix du ou des Road Captain(s) effectif(s) pour une sortie ou un évènement est du ressort du Director et du Road Captain, ou du Safety Officer en charge de la sortie si le Road Captain pressenti fait défaut. En l’absence de ceux-ci, ce sera au Bureau d’en décider. Le Bureau tranchera, s’il y a d’éventuelles contestations.  

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Article 12 - Protection de la vie privée des membres Le recensement des membres est établi sous la forme d’un fichier informatique déposé conservé par l'Association et de fiches d’inscriptions datées et signées. Les informations recueillies sur les membres font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au Bureau de l’Association et du Chapter. Elles peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification selon les dispositions de la loi du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, le membre s’adressera au Bureau du chapter..  

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Article 13. Statut du Chapter Il est rappelé que l’Association Le Mans Legend Chapter, régie par la Loi du 1er juillet 1901, constitue le cadre légal en droit français du Le Mans Legend Chapter. 

 Les membres du Bureau du Chapter organisateurs des activités sont bénévoles et amateurs, en conséquence, il ne peut être exigé d’eux des prestations professionnelles.